Les trois crimes de Hyacinthe Danse

Les trois crimes de Hyacinthe Danse

1933

– Boullay-les-Troux et Liège –

Michel Malherbe

Tout commence à Bruxelles, le 12 mai 1933. L’affaire est révélée au grand public, via la presse belge, suite à un fait divers pour le moins dramatique. Un père jésuite est assassiné à Liège (Belgique) par l’un de ses anciens élèves, un nommé Hyacinthe Danse. Son assassin est considéré comme étant un demi fou. Or, lors de son arrestation le meurtrier s’accuse également de deux autres assassinats commis dans la nuit du 10 au 11 mai, en France. Plus précisément en Seine-et-Oise, dans la maison qu’il occupe à Boullay-les-Troux, en Vallée de Chevreuse. A ce moment, côté français, personne n’est encore au courant de ces deux assassinats, celui de sa vieille mère âgée de 82 ans et de sa propre concubine, Armande Comtat, 32 ans, toutes deux assassinées dans d’effroyables conditions…

Le crime de Liège

Le 12 mai  1933, en début d’après-midi, un homme se présente à la maison de retraite des pères jésuites au 181, rue Xyovemont à Liège. Il demande à parler au révérend-père Jean Haut, l’un des pensionnaires de l’établissement. Le frère portier, qui se trouve alors dans le jardin, l’invite à prendre place dans le parloir. Peu après, arrive le père Haut. Le jésuite reconnaît immédiatement, malgré l’âge et un embonpoint certain, son ancien élève Hyacinthe Danse qu’il a connu jadis à Liège lorsqu’il exerçait au collège Saint-Louis. Il est aujourd’hui âgé de cinquante-cinq ans, Hyacinthe, mais les traits de son visage ont conservé toute la rigueur d’antan. On ne saura jamais quels souvenirs ont évoqué les deux hommes, car un drame va se produire ! Au bout d’un certain temps, un autre père jésuite passe alors près du parloir. Il va entendre  plusieurs détonations. Etant accouru immédiatement, il découvre le père Jean Haut, 74 ans, étendu au sol et baignant dans une large flaque de sang. Il a été atteint de quatre balles de pistolet semi-automatique en calibre 6,35 mm en région crânienne, et le prêtre ne peut que constater son décès !  Le meurtrier, quant-à-lui, semble s’être volatilisé, car le parloir est vide. En fait, il n’a pas pris la fuite, au sens exact du terme, mais il a décidé de se constituer prisonnier directement au palais de justice. Il explique ainsi au procureur du roi, qu’il vient d’assassiner un ecclésiastique dans une maison de retraite de la ville et décide de faire la déclaration suivante :

  • Je me nomme Hyacinthe Danse. Je suis né le 8 décembre 1891 à Liège, et suis de nationalité belge. J’habite en France, à Boullay-les-Troux, près de Limours. Dans la nuit du 10 au11 mai dernier, dans ma maison, j’ai tué ma mère et mon amie. Mon crime accompli, je me suis enfui à Bruxelles, où je suis arrivé jeudi à midi. J’ai passé la nuit à l’hôtel et, vendredi, je me suis rendu au collège des jésuites pour m’y confesser. Ensuite, j’ai également tué, cet après-midi, le père jésuite Haut, mon ancien professeur, lequel m’avait causé du tort jadis en ruinant mes études… J’y ai été poussé par une force insurmontable !

Pour le procureur du roi, aucun doute possible, cet homme ne semble pas jouir de toutes ses facultés mentales. Il fait donc interpeller Hyacinthe Danse par la gendarmerie du palais et charge la police judiciaire liégeoise de procéder, sans plus attendre, à toutes auditions et investigations nécessaires à la manifestation de la vérité.

La justice française est alertée…

Le procureur du roi a donc chargé alors la police belge d’en apprendre un peu plus du côté français. Après quelques recherches d’ordre géographique, la police de Liège contacte alors le parquet de Rambouillet et l’informe que deux assassinats auraient été commis récemment à Boullay-les-Troux (Seine-et-Oise). Avec quelques difficultés, toutefois, car en cette heure tardive, il n’est guère aisé de trouver une oreille attentive ! Le substitut de permanence est enfin avisé de la requête de son confrère belge. Il tombe de haut, car, après vérification, personne n’a entendu parler d’un double meurtre commis dans ce paisible petit village. La gendarmerie de Limours confirmera ce fait. Aucun homicide n’a été signalé dans la région ces derniers jours. Au parquet de Rambouillet, en très peu de temps, c’est la mobilisation générale. Un transport de justice  à Boullay-les-Troux est immédiatement décidé. Peu importe l’heure, il convient de s’assurer que le fou arrêté à Liège, un certain Hyacinthe Danse, n’a réellement pas commis l’irréparable. La situation est déjà suffisamment confuse. Il ne semble pas utile d’y ajouter un zest de laxisme de la part des autorités françaises !

Sur les lieux du double crime

Le procureur de la République de Rambouillet, M. Bouessel-Dubourg ; M. Barrau, juge d’instruction, le capitaine Bourgoing et ses gendarmes vont donc se rendre sur les lieux. Il est près de vingt-trois heures lorsque cette délégation arrive sur place. Ce petit village de Boullay-les-Troux, qui totalise alors deux cent-cinquante habitants, est situé à environ quatre kilomètres de Limours. La nuit est tombée depuis déjà un bon moment. Tout semble calme aux alentours. Le maire de la commune, M. Caller, est sorti de son lit. Un peu surpris par un tel déploiement de force au beau milieu de la nuit, il déclare n’être au courant de rien.

Pourtant, dira t-il, je suis toujours avisé du moindre vol de poule perpétré à Boullay. Alors, un double homicide ne peut être qu’un canular !

On frappe alors à la porte de la maison habitée par Danse. Personne ne répond, malgré des coups redoublés dans le panneau de porte. Soit les occupants ont le sommeil très lourd, soit il s’est effectivement produit quelque chose d’anormal dans cette maison ! Cependant, une fenêtre située au premier étage semble faiblement éclairée. Au moyen d’une échelle requise dans une ferme voisine, un gendarme se hisse au niveau de cette fenêtre. Ne voyant rien d’anormal, sinon un lit encore fait et une chambre à peine éclairée par la grâce d’une petite lampe de chevet. Il regagne le plancher des vaches et fait un bref compte-rendu des ses premières constatations. En raison de l’heure tardive, il semble impossible  de se livrer sur le champ à une enquête de voisinage et une fouille des lieux. Cette délégation judiciaire, procureur en tête, opte donc pour un retour à Rambouillet afin de faire le point avec les autorités judiciaires belges. Le Lendemain matin, vers six heures, tous sont de retour à Boullay-les-Troux. Monsieur Bouessel-Dubourg, du parquet de Rambouillet, a maintenant l’intime conviction qu’un drame s’est effectivement produit dans cette maison. Hyacinthe Danse aurait donné à la justice liégeoise des éléments si précis que l’affaire commence à prendre une toute autre forme ! Lors de ce second transport de justice, un médecin et un serrurier de Limours seront requis par le parquet. Le dispositif est renforcé par la présence sur les lieux de la gendarmerie de Limours, territorialement compétente. Une perquisition est immédiatement décidée. D’autant que, maintenant, les intervenants opèrent dans le cadre de l’heure légale, comme le prévoit le code d’instruction criminelle, ancêtre de notre actuel Code pénal.

La maison de la mort…

Le serrurier rencontre quelques difficultés à ouvrir la porte, la serrure de sûreté se montrant rebelle à ses sollicitations. Mais, il n’aura pas le loisir de forcer cette lourde porte d’entrée. En effet, les pompiers de Limours, appelés en renfort, utiliseront une robuste échelle et parviendrons très rapidement à ouvrir cette fenêtre du premier étage. Première constatation, l’atmosphère est viciée par assez forte odeur de putréfaction, ce qui ne présage rien de bon ! En se pinçant le nez, ils cèdent donc volontiers la place aux gendarmes… Une fois dans cette chambre faiblement éclairée, les enquêteurs vont apercevoir un lit qui semble soigneusement arrangé mais bizarrement décoré. Sur le couvre-pied rouge, ont été placés divers objets insolites : deux masques de cire grimaçants, deux moules en plâtre représentant des têtes de mort, un crucifix et des images pieuses. Le plaid laisse deviner la forme de deux corps. Effectivement, une fois soulevé, le maréchal des logis Alexandre Gaillard constatera qu’il recouvre deux cadavres féminins en état de putréfaction. Ils sont couchés l’un à côté de l’autre ! La plus âgée des deux femmes est couchée sur le ventre et sa tête est enveloppée dans un linge ensanglanté. Visiblement les têtes ont été fracassées et les gorges tranchées. Le matelas est totalement imbibé de sang. Cela évoque une sorte de crime rituel. De l’avis général, c’est certainement l’œuvre d’un tueur désaxé. Ce point confirme en partie ce que l’enquête de voisinage vient de révéler. Pour de nombreux habitants, Hyacinthe Danse, passe pour un homme quelque peu dérangé, une sorte de mage épris de sciences occultes. Un homme très avenant mais étrange et inquiétant. Les victimes sont rapidement identifiées. Il s’agit de Mme veuve Martin Caux, née Lhoest 82 ans, mère de l’assassin supposé, et Armande Comtat, 32 ans, née 11 juin 1901 à Carpentras (Vaucluse), compagne de Hyacinthe. Bien en évidence, sur la table de nuit, se trouve une lettre rédigée par le meurtrier. Il y est dit, notamment :

« J’ai souffert pendant trente ans ; durant treize ans, j’ai été l’esclave et la victime de mes sales instincts. Aujourd’hui, mon Armande est folle et ma mère va mourir. Je suis le fils d’un homme mort de folie à l’âge de cinquante ans. J’ai perdu, de méningite, une fille unique âgée de six ans. Mon directeur d’école m’a obligé à interrompre mes études à vingt ans. Et cependant les corps adorés refroidissent lentement… »

Fait à Boullay-les-Troux, le 11 mai 1933, à trois heures du matin.

Armand Montaigle-Claudel

Cette lettre laissait entendre, en outre, que le signataire – qui utilise alors son pseudonyme de Armand Montaigle-Claudel – était atteint d’une terrible maladie dont les ravages s’exerçaient alors avec une progression rapide ! Les enquêteurs vont découvrir, dans un placard, les armes par destination ayant été utilisées pour commettre ces deux crimes : un lourd marteau et un fort couteau de boucher, instruments entièrement nettoyés après les faits et enveloppés dans un linge. Après les premières constatations médico légales et investigations utiles, l’enquête décès, sera confiée à la brigade de gendarmerie de Limours. Les corps des deux victimes seront déposés provisoirement dans une remise annexe, réquisitionnée par l’autorité judiciaire. Les autopsies seront pratiquées sur place, dès le lendemain, par le docteur Détis, médecin légiste agréé près le parquet de Versailles, comme ce fut souvent le cas à cette époque. Faute d’unités spécialisées dans la médecine légale, les « autopsies foraines » étaient alors fréquentes… La « maison de la mort », comme on la nomme à présent dans le village, sera ensuite placée sous scellés, sur instruction du procureur.

Reconstitution médico légale des faits

L’autopsie des deux victimes de Boullay, réalisée par le docteur Détis, médecin légiste, expert près la Cour d’appel de Versailles, va confirmer pour une grande part les hypothèses avancées. Dans les deux cas, la mort a été engendrée par de violents coups de marteau portés en divers endroits de la boîte crânienne et de plusieurs coups de couteau au niveau de la carotide. Le praticien évoquera un assassin en état de démence au moment des faits. Il va ressortir également de ces investigations médico légales, que Armande Comtat a été tuée la première. Vraisemblablement durant son sommeil ! Cela suppose donc que Hyacinthe Danse, fit monter ensuite sa vieille mère, dans cette chambre du premier étage, aux fins de l’assassiner dans les mêmes conditions que son amie. Après quoi, il aurait minutieusement nettoyé les instruments du crime avant de les ranger dans un placard et composé sa mise en scène, avant de prendre la fuite.

Enquête de personnalité

Physiquement, Hyacinthe Danse est un homme dans la cinquantaine, chauve, de forte corpulence et aux allures bonasses. En fait, c’est une sorte de colosse. Il mesure 1,80 m pour un poids de 125 kg. Depuis deux ans qu’il résidait à Boullay-les-Troux, on ne savait pas encore qu’elle était la source de ses revenus. Il payait régulièrement ses loyers, car il n’était que locataire des lieux, et savait volontiers offrir une tournée générale à l’auberge locale. Il n’était pas dénué d’élégance et traitait, en savant, de sujets assez obscurs. Dans le village, il se faisait appeler « Professeur Montaigle-Claudel ». Dans sa maison, qu’il avait baptisée « La Thébaïde », il invitait souvent des voisins à lui rendre visite et, dans son cabinet de travail, autour d’un grand nombre de dossiers et magazines scientifiques, il lisait dans les lignes de la main et s’adonnait à des séances d’occultisme. Pour bon nombre d’habitants, il était devenu « l’homme voyant » ou « Le Sage de Boullay ». Elève des jésuites, il avait successivement vécu en Belgique, à Paris et Gometz-la-Ville, avant d’arriver à Boullay. En fait, l’enquête de moralité le fera paraître sous un jour nettement moins reluisant, celui d’un maître-chanteur. Pas un professeur de chant, que nenni ! Dans le sens crapuleux de ce mot, celui qui est beaucoup moins glorieux… En 1926, selon ses dires, il vivait à Paris, dans la clandestinité. Ayant été condamné dans son pays à deux ans de prison pour « tentative de chantage, outrages à agent de la force publique et délit de presse », infractions commises à Bruxelles quelques années plus tôt et prescrites au moment de son arrestation. En fait, cette enquête de personnalité, menée avec brio par les enquêteurs belges et français, va permettre de mieux cerner l’étrange personnalité de cet homme. Très instruit et cultivé, c’est un personnage ambigu. Sous une apparence respectable, Hyacinthe Danse est un homme dénué de toute humanité et sans aucun scrupule. Un être calculateur et cynique qui cultive à merveille son propre culte de la personnalité. Un introverti en mal de reconnaissance ! Danse donnait à tous ceux qui le connaissait, l’impression d’un homme persécuté, d’un demi fou qui ne voyait autour de lui que des ennemis. Ils se croyait victime de conspirations et vivait en mauvaise intelligence avec une grande partie du voisinage. Comme il avait fait l’objet de plusieurs plaintes pour escroqueries et outrages envers l’autorité, tant à Paris qu’à Liège, la justice représentait à ses yeux une nouvelle forme de persécution ! Contrairement à son physique, il donnait généralement l’image d’un homme violent et emporté. Peu avant ses crimes, il avait fondé un journal ésotérique, une modeste feuille de choux intitulée « Savoir », une lettre d’information spécialisée dans les domaines se rattachant à l’occultisme. Artiste également, puisque quelques années plus tôt, il faisait son tour de chant dans les music-halls parisiens. Ce gros homme à l’allure débonnaire, portant habit à queue de pie et chapeau haut de forme, avait alors connu un certain succès en qualité de comique-fantaisiste !

Une instruction très…instructive !

Hyacinthe Danse adopte, dès le départ, une stratégie de défense basée sur un possible dérèglement psychique. Il veut bien être reconnu fou, mais par alternance seulement ! Devant le juge d’instruction liégeois, il avoue tout et reconnaît ses crimes commis sous l’emprise de la folie. Mais, il invoque des circonstances atténuantes qui devraient lui permettre d’éviter d’être jugé en France. Il insiste même sur la haine qu’il vouait, depuis déjà longtemps, au révérend-père Jean Haut, responsable, selon-lui, de ses échecs universitaires et de certaines maltraitances morales. Afin de parfaire son image de demi fou, il n’hésitera pas, lors de son séjour d’observation à l’unité psychiatrique de la prison Saint-Léonard à Liège, à attirer dans sa cellule le chat d’un surveillant. Après l’avoir neutralisé dans un linge, il étranglera lentement cette pauvre bête. Au directeur de l’établissement, il exprimera des remords, disant qu’une force occulte l’a poussé à commettre cet acte ignoble ! Au cours de cette instruction criminelle, la véritable personnalité de l’accusé va se faire jour. Le magistrat instructeur est très rapidement persuadé que cet homme est un redoutable simulateur. Il aurait agit alors qu’il était en pleine possession de ses facultés mentales. Non seulement les avis des médecins experts vont en ce sens, mais le juge va parvenir à réunir un faisceau d’indices révélant les véritables mobiles des ces assassinats : la jalousie et la cupidité… Armande Comtat était favorablement connue à Carpentras. Issue d’une famille aisée, elle disposait alors d’une petite fortune personnelle et Hyacinthe Danse en profitait largement. De plus, cette jeune femme était intelligente, instruite et d’une grande beauté. Elle demeurait un hôtel particulier, héritage familial, au 8, rue Sainte-Marthe à Carpentras (Vaucluse) et partageait ainsi son temps entre cette villa et un appartement parisien. Amie intime de Danse, elle venait régulièrement rendre visite à son amant dans sa maison de Boullay-les-Troux et subvenait très souvent à ses besoins financiers. Elle avait fait sa connaissance, treize ans plus tôt, dans une galerie parisienne, lors d’un vernissage  et était tombée amoureuse de ce colosse aux mœurs mystiques.

Or, le 6 mai 1933, Hyacinthe Danse va  recevoir un courrier envoyé par Armande. Ce sera, en fait, l’élément déclencheur de ce carnage. C’est une lettre de rupture. Elle disait notamment :

« J’ai un autre ami que j’aime et que je ne puis abandonner, car il m’a promis prochainement le mariage… »

Coup dur pour le « Sage de Boullay » ! Non seulement, il vient de perdre sa maîtresse, mais aussi, sa principale source de revenus. Car, visiblement, Hyacinthe a une mentalité de proxénète… Furieux, il s’efforce de ne pas montrer sa rage et lui téléphone à Paris. Il a beau essayé de l’attendrir, rien n’y fait ! Arguant du fait qu’une liaison de treize années laisse obligatoirement des traces, elle accepte de le rencontrer une dernière fois. La pauvre femme est alors loin de s’imaginer que ce rendez-vous, fixé à Boullay-les-Troux, le 10 mai 1933 au soir, sera effectivement le dernier ! En ce qui concerne l’assassinat de sa propre mère on se perd en conjoncture. Il a certainement voulu éliminer un témoin de son abominable crime tout en donnant à cet acte une image certaine de démence absolue ! Pour le révérend-père Jean Haut, c’est un assassinat également gratuit, mais sur lequel reposait en grande partie la stratégie qu’il avait élaboré. En commettant cet homicide en Belgique, sur la personne d’un citoyen belge, homme d’église, de surcroit, il serait automatiquement jugé Outre-Quiévrain. Pays où la peine capitale n’était plus appliquée. De plus, l’extradition vers la France d’un ressortissant belge, était rendue impossible par la constitution ! Donc, pas si fou que cela, le « Sage de Boullay »…

Epilogue…

Hyacinthe Danse, auteur de trois homicides volontaires, dont l’un commis à Liège, sera jugé par la Cour d’assises de cette ville. A cette époque aucune procédure d’extradition n’était accordée par le Royaume de Belgique, à partir du moment où le criminel était un citoyen belge. C’était alors un principe fondamental de la Constitution d’outre-Quiévrain. L’instruction sera donc menée par un magistrat du parquet de Liège. Des experts psychiatres seront commis pour examiner l’accusé. Ils seront formels. Le cas de Hyacinthe Danse, ne relève nullement de la psychiatrie. Cet homme étant en possession des toutes ses facultés mentales, il semble alors difficile de l’assimiler à un aliéné. D’autant que l’enquête française a démontré que Armande Comtat, véritable clé de voute de ces homicides, peu avant d’être assassinée, avait l’intention de quitter Hyacinthe Danse, ayant alors un autre homme dans sa vie ! Dès lors, le véritable mobile se fait jour. Ce n’est plus un acte de démence, mais un drame de la jalousie allié à la cupidité, car il venait de perdre la poule aux œufs d’or… En fait, cet homme est loin d’être fou, bien au contraire !  Etant visiblement au fait des systèmes judiciaires en vigueur au sein des deux pays, il savait que, jugé en France, il avait toutes les chances de finir sous le couperet de la guillotine. Or, si en Belgique la peine capitale existait toujours, elle n’était plus appliquée depuis 1863. Toutes les condamnations à mort étaient donc systématiquement commuées en travaux forcés à perpétuité. De plus, il espèrait sans doute pouvoir bénéficier de la loi de défense sociale, laquelle, comme notre article 64 du code pénal français, estime qu’il n’y a ni crime ni délit, lorsque l’acte a été commis en état de démence. Dans ce cas, la peine encourue se limite à une détention de longue durée en milieu psychiatrique fermé. Durant cette instruction, Hyacinthe Danse va faire récuser successivement trois avocats belges, lesquels semblaient un peu trop tièdes pour le suivre dans le système de défense qu’il a imaginé. Il va faire désigner, contre son gré, l’avocat pénaliste français Maurice Garçon, l’un des ténors du moment.

Le procès de Liège

Son procès se déroulera le 10 décembre 1934, devant la Cour d’assises de Liège. Hyacinthe Danse aura à répondre de trois homicides volontaires, deux commis à Boullay-les-Troux (France) et un dernier à Liège (Belgique). Procès atypique, dans lequel l’accusé tente de se faire passer pour fou, en utilisant ses dons de comédien, et les experts pour un vulgaire criminel de droit commun, un simulateur jouissant de toutes ses facultés mentales. Des témoins importants vont se succéder à la barre. Ainsi la veuve Thomas, propriétaire de la maison de Boullay, dira :

« Mon locataire, M. Danse, m’a emprunté de l’argent à plusieurs reprises. J’ai eu l’impression que celui-ci vivait des subsides de son amie, Armande Comtat, car à chaque fois le remboursement coïncidait avec la venue de cette femme à Boullay-les-Troux… »

M. Guignard, nouveau fiancé de feue Armande, déclarera également :

«  J’ai la conviction que cet homme vivait principalement de l’argent des deux à trois cents francs par jour que gagnait ma compagne, Armande Comtat, dans l’exercice de ses affaires familiales. Elle me l’a laissé entendre, sans préciser toutefois la somme qu’elle lui allouait régulièrement ! »

L’épouse divorcée de Hyacinthe Danse, fera un témoignage accablant, car il démontrera la véritable personnalité de l’accusé :

« Mon ex-mari me battait régulièrement. Il a même tenté de m’étrangler, ce qui m’a décidé à obtenir le divorce. De plus, il ne s’occupait absolument pas de nos enfants… »

Les experts seront ensuite appelés afin de témoigner. Pour le professeur Deblock, aliéniste ayant été chargé par le juge d’instruction, d’examiner Danse au plan psychique, l’accusé est entièrement responsable de ses actes. C’est un fin simulateur, rien de plus ! Puis, c’est au tour du docteur Leroy, autre aliéniste de renom et chef de l’annexe psychiatrique de la prison de Liège, d’être entendu à la barre. En ce qui le concerne, il ne fait aucun doute que Hyacinthe Danse simule la folie et ce, depuis le début de son incarcération. Il a établi un système de défense presque parfait. Selon ce spécialiste, durant les quelques mois d’observation que Danse a passé dans son service, l’accusé n’a jamais présenté le moindre trouble psychiatrique ou de symptôme de délire. Même le fait d’avoir étranglé le chat d’un surveillant, serait un acte murement prémédité. Fou ? Non ! Bien au contraire. Sa mémoire semble parfaite. Il brode sur ses souvenirs, mais toujours dans son intérêt. Le docteur Leroy dira que sa conviction est faite : l’accusé a tué son amie, Armande Comtat, parce que cette dernière avait menacé de le quitter, le privant ainsi de ses principales ressources financières. Les deux autres homicides, ne sont, dit-il, qu’une horrible manipulation destinée à le faire passer pour fou et, surtout, éviter une extradition et un jugement en France…

L’avocat général, lors de son réquisitoire, ne mâchera pas ses mots :

« L’accusé est un être sanguinaire, un esprit calculateur conscient de ses actes horribles, cherchant à se faire arrêter en Belgique pour échapper au châtiment suprême : la guillotine. Il ne faut lui accorder aucune excuse ou circonstance atténuante ! »

A l’issue des débats, Hyacinthe Danse est condamné à la peine capitale. Son cas n’a pas été jugé compatible avec la loi de défense sociale. Il a été jugé sain de corps et d’esprit. Le 12 mars 1935, il va introduire un recours en grâce, via le célèbre avocat français, Maurice Garçon. Son pourvoi est accepté par la roi Léopold et sa peine est commuée en travaux forcés à perpétuité. Le « Mage de Boullay » sera ainsi détenu à la maison d’arrêt de Louvain (Belgique), établissement hautement sécurisé. Il y terminera son existence…

© Michel Malherbe. Toute reproduction et utilisation de ces textes, sans autorisation écrite de l’auteur, constitue un délit de contrefaçon. Il donnera lieu à des poursuites pénales en vertu des articles 335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Le droit d’auteur et sa protection s’appliquent également sur les supports informatisés et les réseaux sociaux.

*

*   *